Le BSI : tout ce qu’il faut savoir sur le bilan de soins infirmiers

Le BSI pour la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Mise à jour: 9 octobre 2023

Le bilan de soins infirmiers (BSI) mis en place depuis le 1er janvier 2020, vient remplacer la démarche de soins infirmiers (DSI) dans la prise en charge des patients dépendants.

Obligatoire avant toute facturation de soins infirmiers aux patients dépendants à domicile, il permet notamment de favoriser la coordination entre l’infirmière libérale et le médecin prescripteur. 

“Depuis le 5 septembre 2022, l’outil BSI est étendu à l’ensemble des patients dépendants âgés de 85 ans et plus. » [1]

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I – BSI : un outil entièrement dématérialisé


A – Rappel

Prévu à l’avenant 6 de la convention nationale des infirmiers, le bilan de soins infirmiers (BSI) a pour objectif de renforcer le parcours de soins coordonné afin d’assurer une meilleure prise en charge des personnes âgées dépendantes (établissement d’un plan de soins infirmiers complet et personnalisé).

Le BSI est un outil qui permet d’évaluer et de surveiller la dépendance ainsi que de faciliter la prise en charge de patients dépendants nécessitant des soins infirmiers.

Initialement, le BSI était applicable pour tous les patients dépendants de 90 ans et plus. Depuis le 5 septembre 2022, le BSI est étendu aux patients dépendants âgés de 85 ans et plus. Enfin, depuis avril 2023, la nouvelle tarification des soins aux forfaits sera étendue à l’ensemble des patients dépendants.

Bon à savoirEn résumé, à ce jour (septembre 2023) :
tous les patients dépendants (quel que soit l’âge) nécessitant des soins infirmiers doivent être évalués à l’aide du BSI.
tous les patients dépendants de plus de 85 ans doivent être facturés sur la base des forfaits (BSA,BSB et BSC). Ceux de moins de 85 ans doivent en revanche encore être facturés en AIS.

B – Conditions de réalisation du BSI

Le bilan de soins infirmiers doit être réalisé sur prescription médicale avec mention « Soins infirmiers dans le cadre de la dépendance », ou « Bilan de soins infirmiers » ou « BSI »

Pour effectuer le bilan de soins infirmiers, l’infirmière libérale évalue les conditions de vie à domicile et les besoins du patient. Elle prend également en compte les différentes difficultés de prise en charge.

L’infirmière saisit ensuite sur AmeliPro toutes ses observations, tous les diagnostics observés ainsi que toutes les actions réalisées (en propre).

Selon ses observations, l’infirmière élabore un plan de soins infirmiers personnalisé qui définit à la fois le nombre de passage par jour (de 1 à 4) et le nombre de jours par semaine (de 1 à 7). Elle le communique alors au médecin. Ce dernier a 5 jours pour émettre un commentaire.

Bon à savoirLe BSI a une durée de validité d’un an. Il faut donc le renouveler chaque année, muni d’une nouvelle prescription de soins. […] L’infirmier pourra toutefois à son initiative, si la situation clinique du patient le nécessite, procéder à la réalisation d’un ou de deux BSI intermédiaires dans l’année, sans nécessité de nouvelle prescription du médecin. »[2]

C – Accès à un outil entièrement dématérialisé

Il suffit pour cela à l’IDEL de se connecter (avec sa carte CPS) à son espace Amelipro. Une fois l’identifiant (NIR ou carte vitale) du patient renseigné, l’infirmière doit  saisir le BSI. Après validation, la synthèse du BSI est envoyée au médecin traitant prescripteur sur sa messagerie professionnelle.

Grâce au téléservice dédié accessible depuis AmeliPro, l’infirmière à domicile peut échanger avec le médecin prescripteur.

Ce dernier peut formuler des observations concernant le plan de soins proposé par l’infirmière et émettre un avis favorable ou non (délai de 5 jours).

Passé ce délai, l’IDEL pourra clôturer le BSI sur le téléservice dédié. Il sera alors transmis à la CPAM (données administratives uniquement) ainsi qu’à l’ELSM (informations médicales).

Enfin, l’infirmier pourra facturer le bilan réalisé et les soins consécutifs.

Bon à savoir ”Il est nécessaire de clôturer le BSI dans l’outil pour pouvoir facturer le bilan et le forfait.” [3]

II – Cotation et facturation :

BSI & forfaits journaliers patients dépendants

DésignationCotationPrix
BSI initialDI 2,525 €
BSI renouvelable après 1 an (nécessité d’une nouvelle prescription)DI 1,212 €
BSI intermédiaire
(jusqu’à 2 BSI intermédiaires possibles sur un an sans nécessité de nouvelle prescription)
DI 1,212 €
Forfait prise en charge légère patients dépendants âgés de 90 ans et plusBSA13€ / jour et par patient
Forfait prise en charge intermédiaire patients dépendants âgés de 90 ans et plusBSB18,20€ / jour
Forfait prise en charge lourde patients dépendants âgés de 90 ans et plusBSC28,70€ / jour
Bon à savoir « La réalisation d’un BSI est obligatoire pour facturer un forfait journalier de soins.” [4]

« Les forfaits journaliers BSA, BSB, BSC, définis à l’article 23.3, sont toujours facturés à taux plein. » Article 11B-5 des dispositions générales

– Lorsqu’au cours d’une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé, il est noté à 50% de son coefficient, quelle que soit la valeur du coefficient (sauf dérogations listées au titre XVI, Chapitre I, article 12)

Dérogations : actes cumulables à 100%

DésignationCotationRègle de cumul
Perfusion (Chapitre II – articles 3,4 et 5)AMX 4
AMX 4.1
AMX 5
AMX 6
AMX 9
AMX 10
AMX 14
AMX 15
Cumulable à taux plein avec la séance de soins infirmiers
Pansement lourd et complexe (Chapitre I – article 3 et chapitre II – article 5 bis)AMX 1.1 AMX 2.1
AMX 4
AMX 4.6
AMX 5.1 AMX 11
Cumulable à taux plein avec la séance de soins infirmiers
Séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) (Chapitre II – article 5)AMX 5.8Cumulable à taux plein avec la séance de soins infirmiers
Prélèvement par ponction veineuse directe (chapitre I – article 1)AMX 1.5Cumulable à taux plein avec la séance de soins infirmiers

Actes cumulables à 50%

DésignationCotationRègle de cumul
Injection sous-cutanée d’insuline et acte de surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané (Chapitre II – article 5 bis)AMX 1 et
AMX 1
Cumulable à 50% de son coefficient avec la séance de soins infirmiers
Injection intra-musculaire, intradermique ou sous-cutanée (Chapitre I – article 1 et Chapitre II – article 4)AMX 1
AMX 1.5
Cumulable à 50% de son coefficient avec la séance de soins infirmiers
Bon à savoir Les actes de vaccination ne sont pas concernés par les règles de cumul de l’article 11B (AMI 2.4 ou AMX 2.4 – AMI 3.05)

III – Comment compléter le BSI ?

Lors de la synthèse du BSI, l’infirmier devra préciser tout ce qui concerne la démarche de soins infirmiers : alimentation, hygiène, douleurs, soins relationnels, etc. Le forfait retenu sera calculé automatiquement selon les informations qui seront transmises, notamment en ce qui concerne l’hygiène, l’alimentation et la mobilité du patient.

Il reviendra également à l’infirmier de poser au moins un diagnostic infirmier, de déterminer au moins une intervention et de définir le nombre de passages nécessaires dans une journée.

Toutes ces informations sont ensuite transmises au médecin prescripteur avec le consentement du patient.

IV – Nouveautés octobre 2023

A compter du mois d’octobre 2023 :

tous les patients dépendants (quel que soit l’âge) nécessitant des soins infirmiers devront être évalués à l’aide du BSI.
tous les patients dépendants nécessitant des soins infirmiers devront être facturés sur la base des forfaits (BSA,BSB et BSC).


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Sources :

  • [1] Bilan de soins infirmiers : un téléservice dédié – Ameli – MAJ 30 août 2022
  • [2] Bilan de soins infirmiers : un téléservice dédié – Ameli – MAJ 18 janvier 2022
  • [3] Bilan de soins infirmiers : un téléservice dédié – Ameli – MAJ 18 janvier 2022
  • [4] Bilan de soins infirmiers : un téléservice dédié – Ameli – MAJ 18 janvier 2022

IDEL : à quoi correspond le BSI ?
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